On peut facilement se perdre dans les notions de solidarité dans une colocation. Jusqu’à quel point un colocataire est-il solidaire du paiement des loyers ? Le reste-t-il après son départ ? Essayons aujourd’hui d’y voir plus clair afin d’éviter les mauvaises surprises…

Le principe de la clause de solidarité

La plupart des contrats de colocation contiennent une clause de solidarité à partir du moment où ils sont communs (par opposition au bail individuel). Cela signifie que si l’un des colocataires ne paie pas le loyer et/ou les charges, cette clause donne au bailleur le droit de se retourner contre les autres colocataires (et leur caution) pour percevoir les arriérés. Ces derniers pourront ensuite se retourner eux-mêmes contre le colocataire défaillant pour se faire rembourser.

Comment savoir si votre bail contient une telle clause ? Il n’y a pas d’obligation légale quant à la manière de la rédiger. Parfois même, il n’y a pas le mot « solidarité ». Mais on peut rencontrer ces expressions :

  • « les colocataires sont tenus les uns pour les autres »,
  • « les colocataires sont tenus chacun pour le tout »,
  • « les colocataires ont obligation de tout »
  • « colocataires indivisibles et solidaires »
  • …

Pour éviter les litiges ultérieurs, il est toujours préférable que le bailleur éclaircisse ce point lors de la signature du bail afin de s’assurer que le locataire est bien conscient des tenants et aboutissants de cette clause.

La clause de solidarité après le départ d’un colocataire

Si un des colocataires donne congé au propriétaire (en savoir plus sur le congé dans une colocation), la solidarité continue pendant 6 mois après la fin de la période de préavis. C’est-à-dire qu’après le départ du colocataire, il reste tenu de payer le loyer et les charges si l’un des colocataires restants manque à ses obligations, et ce pendant 6 mois. Comment se libérer de cette contrainte ? La seule solution est de se faire remplacer rapidement par un autre colocataire : dans ce cas, l’engagement de solidarité prend fin dès que le remplaçant signe le bail.

En revanche, pas d’inquiétude en ce qui concerne les éventuels dégâts causés au logement après son départ : ils ne seront imputables qu’aux colocataires restés en place. Mais pour cela, il est bien sûr fortement recommandé de faire un état des lieux intermédiaire lors du départ.

Le cas particulier des indemnités d’occupation

Que se passe-t-il si, après le départ d’un colocataire, son ou ses ex-colocataires voient leur bail résilié (pour une raison ou pour une autre) mais décident de rester quand même dans le logement ? Dans ce cas, ils sont redevables d’une indemnité d’occupation qui remplace le loyer après l’extinction du bail. Le colocataire qui est parti est-il aussi solidaire de cette indemnité d’occupation ?

Depuis 2004, la Cour de cassation répond par la négative, sauf lorsque le bail prévoit expressément que les colocataires sont tenus solidairement non seulement au paiement des loyers et des charges, mais aussi celui de l’indemnité d’occupation (Civ. 3ème, 5 mai 2004, pourvoi n° 03-10.201).

Autant de raisons qui montrent bien, si cela était encore nécessaire, l’importance capitale de bien choisir ses futurs colocataires…