Murs rongés par la moisissure, infiltrations, mauvaises odeurs, maladies,… Un logement qui présente des problèmes d’humidité devient vite un cauchemar pour ses occupants. Quel recours sont envisageables lorsque l’on est locataire d’un tel logement : préavis réduit, travaux, action en justice ? LocService vous aide à y voir plus clair.
Puis-je quitter mon logement de manière anticipée ou sans préavis ?
Souvent, les locataires lassés de vivre dans un logement trop humide sont tentés de trouver un moyen pour le quitter le plus vite possible. L’intention est compréhensible mais on ne fait pas ce qu’on veut, même dans ce cas !
Regardons déjà s’il est possible d’obtenir un préavis réduit (1 mois au lieu de 3) : en soi, le fait d’avoir un logement trop humide ne fait pas partie des motifs valables légalement pour réduire le préavis. En revanche si le locataire et/ou son conjoint ont des problèmes de santé liés à cette humidité excessive, cela devient un motif valable. Il faut pour cela qu’il obtienne un certificat médical indiquant qu’un changement de domicile est nécessaire. Attention : si ce sont uniquement les enfants du locataire qui ont ces problèmes, légalement cela ne rentre pas dans le champ du préavis réduit.
Est-il possible de partir carrément sans préavis, du jour au lendemain ? Non, sauf si cela fait suite à une procédure judiciaire qui autorise le locataire à le faire. Lire cet article pour en savoir plus. Par ailleurs, n’oubliez pas que vous ne devez jamais cesser de payer votre loyer, par exemple en guise de protestation ou de pression contre le propriétaire pour qu’il fasse les travaux : cela est interdit et se retournera contre vous. Là encore, cela ne peut être fait que dans le cadre d’une procédure de justice.
Puis-je obliger mon propriétaire à faire des travaux contre l’humidité ?
Selon le contexte, oui, cela peut être possible, et ce grâce à l’obligation du propriétaire de respecter les critères de décence. Deux d’entre eux vont nous intéresser :
- Le logement doit être intégralement protégé contre toute infiltration d’eau, que ce soit par les fenêtres, les murs, le toit ou les sols ;
- Les dispositifs d’ouverture et de ventilation des logements doivent permettre un renouvellement de l’air adapté aux besoins d’une occupation normale du logement et au fonctionnement des équipements.
Concernant la ventilation : attention à l’expression « occupation normale » : effet, si le logement est surpeuplé et/ou que vos activités dégagent plus de vapeur d’eau que la normale (douches, cuisine,…), évidemment vous devenez le responsable des problèmes d’humidité.
Si vous pensez que votre logement ne respecte pas l’une ou l’autre de ces affirmations, contactez votre propriétaire pour l’informer par écrit des signes de non-décence de votre logement que vous avez relevés.
Si le propriétaire et vous êtes d’accord, faites préciser par lettre recommandée avec accusé de réception les travaux que votre propriétaire s’engage à effectuer, ainsi que leurs délais de réalisation. Sinon, vous devez le mettre en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous pouvez saisir la commission départementale de conciliation afin de rechercher un accord amiable, ou vous pouvez demander en justice la réalisation des travaux aux frais de votre propriétaire. Ce n’est que si les travaux ne sont pas réalisés dans les temps impartis que vous obtenez le droit de partir sans préavis ou, selon l’avis du juge, une réduction voire une exonération du loyer.
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Bonjour,
Comment établir que la VMC installée au début des années 1980 est aux normes sanitaires actuelles ?
Pas d’entretien connu (installation périmée selon le fabricant)
Peut-on obliger les propriétaires à faire les travaux ?
Merci
Bonjour, à ma connaissance le propriétaire n’a pas l’obligation légale de vous fournir une VMC aux normes actuelles (sauf si elle présente un danger manifeste pour vous, que ça prenne feu par exemple, je ne sais pas…). Ce qui compte c’est qu’elle fonctionne correctement, c’est-à-dire qu’elle permette un renouvellement suffisant de l’air.
Bonjour, Nous sommes propriétaire d’une maison que nous avons mis en location depuis 2 ans. Cette maison a été restaurée entièrement (isolation des murs, nouvelles fenêtres en alu doubles vitrage, volet électriques, pose de radiateurs électriques programmable à pierre réfractaire.
Les 1er locataire sont restés du 01/12/2018 au 31/07/2019 avec un bébé de 4 mois et aucun problèmes de moisissures n’est apparu. Nous avons des photos faites 15 jours avant le départ (Juin 2019) où l’on voit bien que tous les murs sont sains. Les 2ème locataire sont arrivés le 01/08/2019 et depuis le mois de décembre 2019, il est apparu des moisissures sur les murs et notamment dans la salle de bain. Nous avons constaté à plusieurs reprises que les volets et les fenêtres n’étaient pas ouvertes, et que certaines pièces n’étaient pas chauffées. Ils nous ont même précisé que les enfants arrosaient les murs de la salle d’eau avec la pomme de douche. Nous recevons maintenant un courrier des locataires disant que nous sommes responsables de ces moisissures.
Que pouvons nous faire ? Devons nous faire appel à un expert ?
Merci pour votre retour.
Cordialement
Bonjour, j’avoue ne pas être sûr de ma réponse, je vous invite à consulter l’Adil de votre département (c’est gratuit).
Bonjour, j’habite actuellement un petit appartement en Rez de chaussez depuis septembre dernier, j’ai eu de gros problème de moisissure sur le mur et j’ai était voir un médecin car je tombais facilement malade (le médecin ma dit de regarder la vmc et elle ne marche pas d’ailleurs). j’ai trouvé un nouvel appartement et j’ai pu obtenir un préavis réduit avec le certificat medical, finalement le propriétaire n’est pas d’accord et veut constater avec un huissier, il se base sur l’état des lieux d’entrée que tout était correcte soi disant, hors il a signer l’état d’entré des lieux sans être présent ce jour la, c’était une autre personne et il a quand même signer comme si il avait était la. l’état des lieux d’entré est il faux alors? En vous remerciant de votre attention
Bonjour, techniquement si l’EDL d’entrée a été fait par une autre personne, il aurait fallu que ce soit elle qui signe à condition qu’elle ait eu procuration. Maintenant je ne sais pas quel impact cela peut avoir dans votre situation, sachant qu’il sera difficile de prouver cela. Par ailleurs, vous aussi vous avez signé, cela signifie que vous avez validé le contenu de l’EDL. Je ne pense donc pas que vous puissiez le contester maintenant… Je vous invite cependant à prendre conseil auprès de l’Adil si vous souhaitez en savoir plus.
bonjour
je vie dans un maison de rue en location et depuis 07/2017 je me bas pour que le propriétaire fasse les travaux.
j’ai fais appel a mon assurance juridique qui m’a donné un avocat. avant tout ca j’ai envoyé plusieurs mails a l’agence et elle s’en fou, ensuite j’ai fais venir un huissier a mon compte qui a constater par endroit 99° d humidité et de la moisissures dans la chambre qui se situe a l’étage, ensuite j’ai fais venir la police pour qu’il constate aussi l’humidité,et c est la que j’ai demandé a mon assurance juridique de me donner un avocat. donc mon avocate envoie une lettre recommandé pour la mettre en demeure de faire faire les travaux par les propriétaires. après c’est le tribunal qui as pris cette affaire et a envoyé un expert mandaté par celui ci, et le rapport dit encore humidité en abondance. en juillet mon avocate, l’avocate de la partie adverse, les propriétaire et l’expert a convoqué tout le monde chez moi pour voir la cause de cette humidité. après il fallait trouvé une entreprise qui vienne voir la maison donc j’ai cherché et j’en avais trouvé 2, l’expert a retenu l’un des 2 et nous as tous demandé de venir chez moi le 29/01/2020 oui 6 mois après sa première visite. et aujourd’hui le RDV a été annulé car la vielle de ce RDV mon avocat me téléphone pour me dire qu’une entreprise de la partie advers avait trouvé une sté dans le batiments qui prenait moins cher que celui qui était prévu, donc mon avocate me demande si j’étais d’accord, donc je lui ai dis que c était bon et je pense qu’il y a eu un malendendu entre nous deux mais le RDV a été ANNULE; VOILA MON AFFAIRE, JE VOULAIS RAJOUTER QUE CHEZ MOI IL FAIT 16° AVEC LES RADIATEURS ALLUMES A FONDS, que dois je faire ? je n’en peu plus et de plus j’ai des problèmes de santé maladie orpheline et depuis que je vis dans cette maison juillet 2017 je fais de asthme de plus en plus, mon pneumologue prévoit de me mettre avec des bouteilles d’oxygènes si cela ne va pas mieux, je n’ai que 65 ans et je n’ai pas envie de tout ca. POUVEZ VOUS M AIDER. MERCI
Bonjour, je suis désolé de votre situation mais malheureusement à mon niveau je ne peux rien faire pour vous :\ Mais à vous lire, il me semble que la résolution est en bonne voie puisque une société a été trouvée pour faire les travaux. Maitenant si vous souhaitez tout de même qu’un RDV soit organisé, il faut, je présume, que vous relanciez tout ce petit monde… Bon courage !
Bonjour, je suis locataire d’un petit T2 (25m2) et j’ai avec un bébé de 4 mois.
Mon appartement présente de grosses tâches d’humidité/moisissures et la peinture sur les murs cloque et s’effrite. Cela est dû au fait qu’il n’y a pas de ventilation/aération (à part les fenêtres bien sur…)Cela dure depuis plusieurs année..L’agence immobilière dit s’en occuper mais rien ne bouge … que puis-je faire ??? Merci.
Bonjour, cela est expliqué dans l’article. Si cela est insuffisant, vous pouvez vous adresser à l’Adil de votre département.
Bonjour,
Je suis locataire d’un T2 d’une résidence relativement récente ( 2011) Lors des premieres grosses pluies de l’année,il y a quelques mois, j’ai eu dans mon logement , par endroit, de l’eau qui suintait sur les joints du carrelage au sol. Je l’ai fait savoir à l’agence immobilière qui gère l’appartement et j’ai contacté mon assurance habitation qui a fait venir une société qui détecte les fuites pour connaître la source de ces suintements… Evidemment elle n’a rien trouver, tout était sec partout, il faut dire qu’elle est venu 10 jours après que tout cela ce soit passé…
Depuis quelques semaines maintenant, j’ai de la moisissure qui apparait sur mes murs…l’agence s’est déplacée..Mais comme depuis la VMC est en panne juste à ce moment là,elle m’a signifié que c’etait la raison. Elle m’a conseillé également d’aérer l’appartement tous les jours 10 min par jour pour compenser la panne de la VMC…
Hier par curiosité, je me suis procuré un hygromètre, j’ai mesuré l’hygromètrie à chaque endroit de mon appartement. J’ai 80 % d’humidité de partout. Je précise qu’il n’a pas plu depuis une bonne quinzaine de jours, que le temps à l’extérieur est sec et doux. J’ai mesuré également le taux d’humidité dans le couloir des parties communes, juste devant ma porte. Il y a 55 %.Cela fait des mois que j’explique à l’agence qu’il y a quelque chose d’anormal dans mon appartement et la preuve est là maintenant…Que me conseillez vous pour que maintenant, elle fasse quelque chose ? Si rien n’est fait, je pensais monter un dossier et consigner les loyers jusqu’a tant qu’il me règle ce problème d’humidité..
Bonjour, alors tout d’abord, ne bloquez surtout pas le paiement du loyer, cela risque de se retourner contre vous. Premièrement, si la VMC est en panne, il est absolument essentiel de commencer par la faire réparer. C’est la responsabilité de l’agence de réparer la VMC en panne ; si elle ne le fait pas, envoyez une mise en demeure par lettre recommandée. Si la situation persiste, saisissez la commission départementale de conciliation.
Si le logement reste humide après la pose de la VMC, il faudra à mon avis commencer par faire constater le taux d’humidité par un huissier ou un professionnel (je ne sais pas lequel est le mieux), et sur la base de ce constat exiger des travaux de remise en conformité (ça peut être un critère de non-décence) par lettre recommandée puis via la commission de conciliation si rien n’est fait.
, Bonjo j’habite dans un T1 ou il y plein de moisissure et j’ai un bébé est un problème respiratoire qu’est-ce que vous me conseillez de faire
Bonjour, la marche à suivre est décrite dans l’article.
Bonjour,
Je trouverais peut être des conseils ici…
Mon fils fait des rhinites à répétition depuis plusieurs mois…
Après analyses, il est allergique à la moisissure.
Taux à 9,53%… il devrait être inférieur à 0.10%
Je vis dans une maison de ville mitoyenne dont la façade est abîmée. Elle s´efritte et dans la première pièce en rentrant il y a une grosse partie d’un mur qui a pourri.
De plus j’ai vu le montant de ma facture de gaz tripler.
J’en paye 228 euros par mois d’électricité et de gaz (42 euros d’elec Seulement qu’en les 228).
Je pense que c’est lié.
Le médecin de mon fil m’a proposé un document afin de supprimer le préavis.
Je suis un peu perdue … payer les factures, trouver un autre logement ..
Bref… qu’en pensez vous
Bonjour, un certificat médical ne vous permettra pas de « supprimer » le préavis mais de le réduire à 1 mois au lieu de 3, ce qui est déjà appréciable. Si j’étais à votre place je ferais donc une lettre de congé avec préavis réduit, certificat médical à l’appui, et j’irais vite trouver un autre logement plus sain !
Bonjour, j’habite avec ma copine dans un studio de 25m² nous avons précédemment déménager dans le même immeuble à cause de problèmes d’humidité. Nous habitons maintenant dans le même, immeuble mais les même problèmes surviennent encore ( l’appartement a soit disant été rénové avant notre arriver, mais seul les peinture on été sur-couché et un parquet à été installé) .Est-il possible de demander a l’agence qui est aussi propriétaire, un dédommagement pour les fournitures de nettoyage ainsi que les effets personnels fichus? Dans le précédent appartement un expert était venu constaté que contre un mure il y avais 80% d’humidité, ils nous ont demander de libérer l’appartement pour des travaux ce que nous avons refusé pour déménager 2 appartement plus loin. Nous ne savons maintenant plus comment réagir et j’aurai aimé savoir si des recours en justice sont envisageable (du moins si nos chances d’avoir raison d’eux son positives). Merci d’avance de votre réponse.
Bonjour, je vous invite à prendre conseil auprès de l’Adil qui seront plus à même de vous renseigner.
Et bonsoir… Je ne sais pas ci cela enregistre l’heure à laquelle je suis en train d’écrire ce commentaire, mais je vais le faire quand même. Il est 04:57 . Ce matin j’ai était rendre les clefs de mon appartement. Je les ai toujours. J’ai emménagé dans cet appartement en octobre, et j’en suis sortie le 1 mai. Au bout de 2 mois, la chambre c’est pourri d’humidité et tout les contours de fenêtres de la maison.(cuisine, sallon et le hall d’entrée). Petit détail, toutes les aerations existantes sont bouchées sauf celle de la salle de bain. Nous n’avons pas fait d’état des lieux d’entrée et on allais hier matin faire l’état des lieux de sortie. Ils n’ont pas voulu de mes clefs, et attendent que je leurs disent ce que je pense faire. (C’est à dire si je fais les travaux ou pas)
Je me sens de plus en plus enfoncée, j’ai besoin d’aide…
Bonjour, votre situation est compliquée car rien ne prouve que les aérations ont été bouchées avant que vous arriviez dans le logement. Je vous invite à prendre conseil auprès de l’Adil qui seront plus à même de vous renseigner.
Bonjour
J’ai emménager dans un appartement
Il y a un salon d un e hauteur de 5 m car de l’autre côté chambre mezzanine non fermé
Et au cour du premier hiver il est apparuru des tache de moisissure dans l’angle de 5m du salon et fenêtre ouverte( au moins la demis journée en hiver toute la journée en été)
Dans la cuisine(deux vnc plus fenêtre ouverte au moins la demis journée en hiver toute la journée en été)
Et dans la salle de bain 2 vnc
Et déplus de la moisissures entre les vitre de la porte fenêtre
Je les signale à à plusieurs re pt ise depuis 3 ans
On me répond que je dois aérée ou que je doit chauffer ou que cela est trop encombrais (plafond a5m)
Il se f….. De moi
Quelle est recours
Bonjour,
J’habite avec mon mari dans un studio de 21 m2 dans une copropriété, on a 2 VMC dans la salle de bain et la pièce principale, y a 2 semaine que ces VMC ne marche pas j’ai réclamé ça au gardien, et lui a réclamé au syndyque, alors que ce dernier à laissé tombé ma réclamation car j’étais la seule dans tout le bâtiment qui a ce soucis, la y a le voisin en bas qui a le même problème mais pas de nouvelle, en plus je suis enceinte, que dois je faire
Bonjour, je pense que vous pouvez obliger votre bailleur à faire les travaux car la loi lui impose de vous fournir un logement avec des équipements en bon état de marche. Je vous invite à prendre conseil auprès de l’Adil pour savoir exactement la marche à suivre.
Bonjour ! Nous avons emménagé dans une maison où deux placards (non utilisés par nous à cause de cela) sont infestés de moisissures et champignons. Malgré Javel et autres, aération constante des semaines durant en été,…etc rien n’y fait et les propriétaires ne veulent rien faire. Nous avons deux enfants dont un petit garçon d’an peine 3 ans, il ne comprend pas trop qu’il ne faut pas y toucher.
Que puis-je faire ? Nos propriétaires sont tels qu’ils ne font jamais rien s’ils Le peuvent, ils ont causé’ un dégât des eaux qu’ils n’ont jamais voulu réparer par exemple. Nous avons attendu 10 mois pour qu’ils nous disent qu’on se débrouillent et qu’ils ne feront rien. Ils esquivaient et faisaient traîner les choses jusqu’à ne rien faire du tout.
Le radiateur de la pièce de vie ne fonctionne plus non plus, il y a du moisi dans la chambre parentale qu’ils ne veulent pas prendre au sérieux car pas assez important pour eux (côte’ tête de lit tout de même donc près de la tête) ce genre de choses…
Merci pour votre attention
Bonjour, votre propriétaire manque manifestement à ses obligations (fournir un logement décent et avec des équipements fonctionnels) et cela est illégal. Je vous invite à prendre conseil auprès de l’Adil de votre département pour voir quels recours sont possibles.
Bonjour,
J’ai une petite question. Nous avons emménagé dans une maison il y a 1 an et demi comme locataire. En arrivant, vu la vétusté des tapisseries et les nombreuses taches d’humidité en bas et aux angles des pièces, nous avons rénové en prenant à notre charge les tapisseries (nous aurions dû nous en douter). La maison est vieille, avec double vitrage et présente probablement des défauts d’isolation. Les travaux ont été fini en novembre 2017 et en mars 2018 des moisissures ont commencés à apparaître. A chaque douche l’humidité va s’accumuler sur les fenêtres de la chambre.
Nous avons prévenus le propriétaire qui a fait installer des petites grilles au dessus des fenêtres. Mais cette année, c’est reparti.
Que pouvons nous faire?
Bonjour, je ne suis pas expert mais dans votre cas c’est la ventilation qui est semble insuffisante. Malgré le froid, essayez d’aérer en ouvrant les fenêtres après les douches. Vous avez aussi la solution du déshumidificateur d’air, on en trouve des petits à partir d’une cinquantaine d’euros (à voir selon la surface de votre logement). Sinon, si le budget vous le permet, changez de logement !
bonjour, Il y a les logements anciens sans VMC où la seule solution est de renouveler l’air tous les jours, mais aussi aux moment ou l’on produit de la vapeur : cuisine, douches.
Il faut ouvrir la fenêtre de la salle de bain, facilement une heure ou une heure et demi en grand pour que la pièce sèche (à voir la durée nécessaire.
Pour la cuisine, il faudrait au moins une HOTTE aspirante à EXTRACTION, celle qui sort l’air dehors et ne pas oublier de la faire fonctionner lorsqu’on cuisine. ça peut constituer une sorte de VMC rapide à utiliser ponctuellement.
Il ne faut pas trop rendre les fenêtres anciennes trop étanches, sinon elles n’assurent plus une ventilation minimum continue.
Et il faut laisser un passage d’environ 12 mm en bas des portes INtérieures pour que l’air puisse circuler d’une pièce à une autre.
Les gens croyant faire des économies d’énergie, bouchent tout, le taux d’humidité augmente et ça cause des problèmes.
Ne pas faire sécher le linge à l’intérieur, là aussi évaporation qui sature l’air d’humidité. Eviter les plantes.
Banir les poêles à pétrole qui produisent autant d’eau sous forme de vapeur que de combustible consommé, et les particules fines à domicile. Les radiateurs sur bouteille de gaz produisent aussi beaucoup d’humidité, et tout ça peut rendre un logement correct insalubre, sans même avoir des économies au bout.
Bonjour, merci pour ces précieux conseils 🙂